PARTINELLO

DOCUMENTs D'URBANISME


Document en vigueur : POS de 1985

 

Délibérations : Prescription de la révision du POS

 

Où trouver les documents de travail ?

  • mairie du village

 Réunions publiques :

  • "Un P.L.U, c'est quoi? - septembre 2015
  • Débat sur l'avenir de la commune : 2016

 Permanences (accueil du public):

  • 27 mai 2016 - à partir de 14 h - prendre RDV auprès de la mairie pour poser vos questions à l'urbaniste

 Réunions avec Personnes Publiques associées :

  • 27 mai 2016 - 10h30 - rappel des dispositions du code de l'urbanisme et effets du PADDUC
  • octobre 2017 - Présentation du projet de PADD et de zonage aux PPA - réunion non publique - 

Etat d'avancement et mise à disposition des documents en mairie et/ou sur le site

  • Paysage : Diagnostic et éléments d'analyse (De Mari Paysagiste)
  • Plan d'Aménagement et de Développement Durable - disponible en mairie dès le 10 juin 2016
  • Projet de zonage : disponible en mairie dès jeudi 19 mai 2016
  • RDV avec les services DDTM - 9 mars 2017
  • Projet de zonage Version 2 - réunion PPA
  • Projet à revoir suite à la réunion PPA - avril 2018
  • Schéma d'eaux pluviales - disponible en mairie
  • Zonage version 3 - disponible en mairie
  • PLU arrêté le 29/01/2019
  • Avis favorable de la CTPENAF
  • Avis PPA et Autorité environnementale disponibles en mairie
  • Enquête Publique : 8 juillet - 12 août 2019
  • Rapport du CE disponible en mairie
  • Préparation du PLU approuvé 10/12/2019 - formalisation du dossier en cours pour dépôt en préfecture