CASAGLIONE

DOCUMENTs D'URBANISME

  • Le P.L.U arrêté est disponible en mairie à partir de lundi 19 décembre 2016. 

En cliquant sur l'image vous saurez comment appliquer le Règlement sur la zone qui vous intéresse.


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Document en vigueur : P.L.U 2011 - antérieur au Grenelle de l'environnement 

 

Délibérations :

Prescription de la révision du PLU

 

Conseil des sites

  • Demande de déclassement des EBC  : Délibération 08/2015 : Présentation du dossier 20/10/2015
  • Dossier à disposition en mairie à partir du 17 août 2015

 

Où trouver les documents de travail ?

  • mairie du village
  • mairie annexe
  • site internet de la commune

 

Réunions publiques :

  • "Un P.L.U, c'est quoi? - Novembre 2014

Permanences (accueil du public): 

2 séances en novembre 2014

 

Réunions avec Personnes Publiques associées :

  • 2014- une réunion de travail
  • 25 février 2015 - avec services agricoles de la DDTM 
  • 2 juillet 2015 - avec ensemble des personnes publiques associées (PV disponible en mairie)
  • novembre 2015 - avis écrit de la Chambre d'Agriculture
  • mars 2016 - Réunion avec DDTM

Etat d'avancement et mise à disposition des documents en mairie et/ou sur web :

  • Diagnostic territorial
  • Plan d'Aménagement et de Développement Durable - 2e débat - décembre 2015
  • Plan de zonage et règlement (projet 1)
  • Rapport de présentation (justification des choix)
  • Plan de zonage et de règlement (projet 2)
  • PLU arrêté et bilan de la concertation : DCM ARRET 25 NOVEMBRE 2016
  • Transmission à la CTEPENAF - passage en commission le 5 avril 2017 : AVIS FAVORABLE sous réserve - avis qui sera disponible dans le dossier d'enquête publique
  • Attente de l'ensemble des avis : disponibles en mairie 
  • ENQUETE PUBLIQUE : prolongement de l'enquête publique 

    Dates enquête du lundi 25 Juin 2018 au Vendredi 27 Juillet 2018 soit 33 jours.

    Dates de permanences retenues :

    • Lundi 25 Juin 2018 de 09h00 à 12h00en Mairie de Casaglione, siège de l’enquête publique, 
    • Mercredi 04 Juillet 2018 de 09h00 à 12h00, en Mairie Annexe de Tiuccia,
    • Vendredi 13 Juillet 2018 de 09h00 à 12h00, en Mairie Annexe de Tiuccia,
    • Mercredi 18 Juillet 2018 de 09h00 à 12h00, en Mairie Annexe de Tiuccia,
    • Vendredi 27 Juillet 2018 de 09h00 à 12h00, en Mairie de Casaglione, siège de l’enquête publique
  • PLU approuvé - deux recours gracieux en cours de la DDTM et de l'association U Levante - février 2019
  • Réunion commune - BET pour débatttre des dispositions à mettre en place face à ces deux recours -
  • PLU approuvé  9 mars 2019 - Document disponible à la mairie, en ligne et à la DDTM