CAGNANO

DOCUMENTs D'URBANISME

  • Phase concertation en cours janvier 2020
  • Le rapport de présentation - Partie I et le PADD - disponible en mairie
  • le règlement graphique : Zonage - Nouvelle version février 2020.
Télécharger
CAGNANO_Plan zonage_general-V4_02_2020.p
Document Adobe Acrobat 12.6 MB
Télécharger
CAGNANO_Plan zonage_zoom-V4_02_2020.pdf
Document Adobe Acrobat 7.0 MB

Le zonage est un document de travail non définitif, modifiable. Il est proposé comme base de travail auprès des PPA, des habitants et des élus. Il fera l'objet d'ajustements, d'amélioration, de corrections...jusqu'à son arrêt par délibération du conseil municipal.

 

  • Le règlement écrit : en cours - réunion de travail avec la population prévue - avril 2020
  • Le Rapport de présentation - document en cours de validation auprès des PPA

Document en vigueur : aucun - R.N.U

 

Délibérations :  Prescription d'élaboration du P.L.U

 

Où trouver les documents de travail?

  • en mairie - village 
  • en ligne ci-dessus

Réunions publiques :

  • "Un P.L.U, c'est quoi? - 20 avril 2018
  • Débat sur le projet communal : 29 septembre 2018  La mairie et le BET remercient vivement les participants de cette première réunion de débats à laquelle suivront d'autres. Toutes les personnes souhaitant échanger, proposer des projets, de suggestions ...pour nourrir le présent projet et PADD du PLU, peuvent le faire en passant par la mairie.
  • Réunion publique 17 août 2019 - 10 h réunion préalable à la permanence - rappels du contexte réglementaire, état d'avancement du PLU, PADD et OAP.
  • Réunion Publique 22 Février 2020 en mairie : état avancement, présentation des choix retenus et avis PPA - règlement du PLU
  • Atelier "Ecriture du règlement" en préparation - annulé cause Covid- report en juin 2020

Permanences (accueil du public): 

 -17 août 2019 - 13 h-18h en mairie 

 

Réunions avec Personnes Publiques Associées (PPA):

- 1ère réunion PPA : 23/09/2019

- 2ème réunion PPA : 26/11/2019 (non ouverte au public)

 

Etat d'avancement et  mise à disposition des documents en mairie

Etudes diagnostic - prochainement disponible 

Exposé "Profil de la commune de Cagnano" disponible en mairie

 

- Mai 2019 - PADD en cours - réunion de travail en mairie prévue le 3 juin 2019

- Espaces Boisés Classés _ proposition de classement présentée en mairie le 3 juin 2019 avant passage en conseil des sites.

- Mise à disposition des documents de travail en mairie à partir du 12/08/2019 : Diagnostic territorial, PADD et première version du zonage

- Permanences prévues au mois d'août 2019 : 17 août 2019 à partir de 13h. Prendre contact avec la mairie.

- 18/10/2019 : conseil des sites pour le dossier EBC >>> le conseil demande de représenter le dossier pour mieux évaluer les incidences agriculture/classement

- fin octobre mise à disposition du public du dossier présenté aux PPA.

- décembre 2019 : visite sur site avec la Chambre d'Agriculture, 2 exploitants, la mairie et le BET pour le classement des EBC

- janvier 2020 : réunion de travail sur site pour le classement des boisements en plaine du Misincu. - 06/03/2020 : avis favorable Classement EBC

- Projet de règlement des zones en cours