Marignana

DOCUMENTs D'URBANISME

  • Document intégral disponible en mairie

 

En cliquant sur l'image vous saurez comment appliquer le Règlement sur la zone qui vous intéresse.


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Document en vigueur : POS de 1985

 

Délibérations : Prescription de la révision du POS - 7/02/2015

 

Où trouver les documents de travail ?

  • mairie du village

 Réunions publiques :

  • "Un P.L.U, c'est quoi? -Août 2015
  • Débat sur le développement de la commune : "Marignana demain" - lundi 22 Août 2016 à 17h en mairie
  • Réunion publique en mairie - état d'avancement du projet - lundi 14 août 2017 à 16 h en mairie 

 Permanences (accueil du public):

  • 01 septembre 2016 - en mairie à partir de 9h. Prendre RDV en mairie 

 Réunions avec Personnes Publiques associées :

  • 2016 - avril - Chambre d'Agriculture
  • 29 mai 2017 - Réunion PPA n°1 

Etat d'avancement et mise à disposition des documents en mairie et/ou sur le site

  • Débat du PADD par la conseil municipal - 14 janvier 2017 >>> séance reportée à cause du mauvais temps au 28 janvier 2017
  • Réunion de travail n°1 avec les PPA donne lieu à des avis disponibles en mairie. 
  • Etudes complémentaires en cours concernant l'assainissement, étude de faisabilité paysagère et architecturale à Revinda: document remis - décembre 2018
  • Février 2019 : validation des choix d'assainissement et groupe de travail samedi 23/02/2019
  • Fin 2019 - PLU Arrêté : préparation du dossier
  • ARRET DU PLU 13/02/2020 - transmission aux PPA - attente date de passage en CTPENAF