Document en vigueur : RNU (carte communale abrogée)

Délibérations : Elaboration du PLU -

Lancement de la concertation publique : novembre 2020

Fermeture de la concertation publique :

Où trouver les documents de travail ?

• mairie - Diagnostic territorial en mairie au heures habituelles d'ouverture dès le 13/12/2021 avec un registre.  
  
  Le document est téléchargeable sur www.pianottoli-caldarello.fr rubrique Actualités et consultable à l’accueil de la mairie du 13 décembre 2021 au 18 février 2022 aux horaires d’ouverture (du lundi au vendredi de 8h à 13h et de 14h à 17h).
  Les observations peuvent être transmises :
  - par mail à l’adresse plu.mairie.pica@gmail.com ;
  - sur le registre papier disponible à l’accueil de la mairie aux dates et horaires mentionnées ci-dessus. Celles-ci devront être suivies des nom, prénom et de la signature de leur auteur.
• PADD débattu le 24 Février 2022 - disponible en mairie et sur le site web de la mairie
• Projet de zonage - disponible à partir de mars 2022 et nouvelle version février 2023 - version juillet 2023 disponible dès le 24/07/2023 en ligne puis en mairie.
  
• Dossier Espaces boisés classés et avis Conseil des Sites

 Réunions publiques :

• "Un P.L.U, c'est quoi? - samedi 6  février 2021 - Salle polyvalente -  Sur RDV - S'inscrire en mairie - 2 séances : Matin 9h30 à12h00  et Après-midi 14h00 et 17h00 (sous-réserve des directives nationales relatives au confinement) - Confirmation du maintien la veille de la réunion sur ce site. Masque obligatoire et respect des autres consignes sanitaires.
  
• 28 MAI 2021 - Ateliers - Pianottoli-Caldarello demain? Quel avenir pour le territoire? Mairie de 10h à 16 h - sur inscription en mairie
  
• Réunion publique le 1er avril 2022 - mairie - 14h
  
• Permanences 1 : 1 avril 2022 de 15h30 à 18h et le 2 avril 2022 de 8h30 à 12h et de 13h30 à 17h sur RDV en mairie - (localiser section et parcelles de votre demande pour le RDV svp) Port du masque requis svp.
• Permanences 2 : 22 Avril 2022 de 9h à 12 h sur RDV en mairie (localiser section et parcelles de votre demande pour le RDV svp) - Port du masque requis svp.
• Réunion publique pour présentation du projet de PLU avant son arrêt : 23 Septembre 2023 16 h en mairie
  

Etat d'avancement et mise à disposition des documents en mairie et/ou sur le site

>> Etat des lieux en cours d'élaboration - réunion de travail interne en mairie 10 octobre2020 - 22/01/2021

>> PADD - présentation au conseil municipal en 24 février 2022 - Projet débattu - disponible en mairie et sur le site de la commune dès le 7 Mars 2022

>> Partie règlementaire en cours - zonage et règlement des zones - projet pour septembre 2022 - Validation par les PPA le 29/09/2022

>> Dossier Conseil des Sites - Espaces boisés classés - Saisine du conseil des sites effectué - Avis favorable sous réserve d'ajustements. 01/12/2022

>> OAP (Orientations d'Aménagement et de Programmation) - en cours phase de travail

>> Règlement du zonage >>> disponible en mairie - corrections en cours à la suite de la réunion PPA du 18/07/2023

>> Etudes écologiques et architecturales en cours pour compléter les pièces du PLU (règlement, OAP et zonage)

>> Réunion PPA 18/07/2023 pour validation des pièces réglementaires.

>> Formalisation du PLU pour arrêt en cours.

Le téléchargement des plans peut prendre quelques minutes.

Projet de zonage et son règlement - MAJ 07/2023                                   PPA : Personnes Publiques Associées