Carbuccia

documents d'urbanisme

En cliquant sur l'image vous saurez comment appliquer le Règlement sur la zone qui vous intéresse.


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Document en vigueur : carte communale approuvée

 

Délibérations :

Prescription de la révision de la carte communale en PLU

Débat du PADD 11/10/2016

Délibération pour créer un hameau intégré à Campu a u Muru et lancement démarche éco-quartier.

 

Où trouver les documents de travail ?

  • mairie du village

Réunions avec la commission extra-communale

  • mai 2015 - travaux préparatoire PADD
  • 3 juin 2016 - validations des orientations
  • 20 février 2019 - zonage et règlement à valider
  • mai 2019 - OAP de Campu a U Muru sans règlement - proposition de contenu

 Réunions publiques :

  • "Un P.L.U, c'est quoi? - Novembre 2014
  • Atelier "Paysage et Architecture" - Novembre 2014

 Permanences (accueil du public):

  • 17 juin 2016 - veuillez prendre RDV auprès de la mairie. 

 Réunions avec Personnes Publiques Associées :

  •  le 14 novembre 2016 
  • le 28 février 2017 
  • août 2019 - DDTM -
  • 20 janvier 2020 - DDTM

 Etat d'avancement et mise à disposition des documents en mairie et/ou sur web :

  • Paysage et patrimoine : éléments d'analyse
  • Plan d'Aménagement et de Développement Durable - novembre 2015
  • Projet de zonage et de règlement : projet de zonage validé par le conseil municipal  / étude de faisabilité sur le secteur de Campu a U Muru - principe d'aménagement validé par la mairie - 30 mars 2016
  • Etude de Campu a u Muru - juillet 2017-(en attente de l'étude pour finaliser le projet en vue de son arrêt)
  • Etude assainissement sur le secteur de Campu a u Muru - disponible en mairie 
  • Réunion commission extra-communale le 20 février 2019 en mairie avec le bureau d'études à 16h30 pour validation du projet de zonage et de règlement et OAP de Campu a u Muru
  • Mai 2019 : Validation de principe de la ZAP avec le bureau d'études
  • Mai 2019 : Validation de l'OAP de Campu a u Muru
  • Mise en forme du PLU arrêté>>> passage en conseil des sites préalable : 13/12/2019 Avis favorable
  • ARRET PLU -Délibération du conseil municipal en date du 11/06/2020 Dépôt du dossier en préfecture en cours