Document en vigueur : PLU approuvé partiellement annulé 

Délibérations :

Où trouver les documents de travail ?

• mairie 
  

 Réunions publiques :

• "Un P.L.U, c'est quoi? - 23 septembre 2016 - Salle des Fêtes - 17 h 
• Atelier PADD - 18 novembre 2017- salle des fêtes >>> compte-rendu de l'atelier disponible en mairie dès la première semaine de décembre 2017.
• Réunion Publique : le 27 mai 2021 à 14h en salle des fêtes "PLU et cadre réglementaire" - Suite à des nombreuses questions sur l'application des textes en vigueur, une nouvelle réunion publique est organisée pour préciser les dispositions de la loi Littoral, de la loi ELAN, de la loi ALUR et de la loi Climat et Résilience en cours de préparation.

Permanences (accueil du public):

12 Mars 2021 : Accueil du public sur RDV (en mairie) à partir de 9h et jusqu'à 17h -

9 Avril 2021 - Accueil du public en mairie à partir de 9h. Prendre RDV auprès de la mairie svp.

Merci de préparer la localisation de votre parcelle et la question - Mesures Covid - Masque obligatoire - distanciation et gel à disposition en mairie.

Projet de zonage disponible à partir 3 mars 2021 en mairie et en ligne. - Voir ci-dessous - téléchargement possible

Ce projet n'est pas définitif. Il fera l'objet d'ajustements une fois les permanences finies suivant les possibilités offertes par les différentes lois en vigueur et dispositions du PADDDUC.

Bilan des permanences en cours d'études avec la mairie. Elles donneront lieu à un projet de zonage qui sera soumis aux PPA. Ce zonage sera mis à disposition en mai 2021. Il est provisoire. La concertation publique se poursuit jusqu'à l'arrêt du PLU. Vous pouvez émettre vos remarques, suggestions et demandes auprès de la mairie par courrier, courriel. >>> mise en attente vis à vis de la prochaine réunion publique.

Réunions avec Personnes Publiques associées :

• 15 septembre 2017 - réunion avec technicien Etat - DDTM - Eco-quartiers - réunion non publique
  
• 18 décembre 2017 - réunion sur site avec les PPA - réunion non publique
• 8 mars 2019 -  réunion en mairie Présentation de l'Etat des lieux et du PADD.
• 13 décembre 2021- réunion PPA
  

Etat d'avancement et mise à disposition des documents en mairie et/ou sur le site

>> Orientation d'Aménagement et de Programmation - disponible en mairie dès le 1er février 2019

>> Préparation du dossier pour la Réunion avec PPA ( non ouverte au public) - 8 mars 2019

>> Mai 2019 -  Reprise du projet suivant avis PPA et suivant disposition Loi ELAN

>> Préparation du dossier de candidature Ecoquartier Village et Solenzara (réunion DDTM et DREAL - vendredi 10/07/2020)

>> Dossier règlementaire : zonage et règlement en cours de préparation - courant de l'été mise à disposition du dossier qui sera soumis aux PPA.

>> 13/12/2021 : Réunion PPA (non ouverte au public)

PROCEDURE DE MODIFICATION SIMPLIFIEE N°3

Approuvée le 13/04/2021

PROCEDURE DE MODIFICATION SIMPLIFIEE N°4

Concertation du public dès le 25 Février 2022 et durant un mois.

Dossier disponible en mairie et ici :